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Mairie de La Souterraine

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1, rue de l’Hermitage - BP5 - 23300 La Souterraine

Tél : 05 55 63 97 80 - Fax : 05 55 63 97 99

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Permanence

Mardi 20 Octobre 2020
Elu : Étienne Lejeune
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07 89 09 38 64
Personnel : Gardien
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06 49 53 77 68

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Séance du conseil municipal

Onglets principaux


Date de l'événement: 
Mardi 29 Septembre 2020 - 19:00

La séance du conseil municipal se tiendra mardi 29 septembre 2020 à 19h en salle du conseil municipal.

Pour des raisons techniques allant à l'encontre de notre volonté la séance du conseil municipal ne pourra malheureusement pas être retransmise en direct sur la page Facebook de la ville cette fois-ci.


Ordre du jour


  • Appel 
  • Secrétaire de séance
  • Information du Conseil municipal
  • Approbation du compte rendu des conseils municipaux des 28 mai, 9 juin et 10 juillet 2020
  • Délibérations :
    1. Engagement de la commune sur la convention territoriale globale
    2. Modification du tableau des emplois
    3. Délibération portant création de postes à temps complet
    4. Délibération portant modification de la durée de service d’emplois à temps non complet
    5. Délibération autorisant le télétravail
    6. Versement de la prime de fin d’année au personnel communal
    7. Mise en place d’une charte écoresponsable
    8. Atlas de la Biodiversité
    9. Extinction de l’éclairage public
    10. Désignation des membres à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration du GIP Traces de Pas
    11. Délégués au Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe
    12. Proposition de liste pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
    13. Micro-Folie : convention de partenariat
    14. Convention d’animation cyber base et accueil de la Maison de l’Emploi et de la Formation 23
    15. Convention AXIONE
    16. Convention SDEC – ORANGE - Mairie
    17. Convention de servitude pour le passage de canalisation d’eaux et la régularisation de l’implantation d’ouvrages
    18. Contrat de maintenance des sanitaires de Bridiers
    19. Contrat de location de batterie (véhicule électrique)
    20. Renouvellement du contrat de maintenance des photocopieurs des écoles Jules Ferry et Fossés des Canards
    21. Cinéma : reprise de l’actif
    22. Demande de subvention Micro-Folie tranche 2 au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) 2020 – développement culturel et touristique, de la région et du FNADT
    23. Demande de subvention à la DRAC pour la Tour de Bridiers
    24. Décisions modificatives Assainissement
    25. Opération « Bons d’achat » pour les commerces de la ville
    26. Subvention événementielle « prix Guy Geoffre » au profit de l’association du Vélo Club
    27. Admission en non-valeur suite à surendettement.
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